Six caractéristiques du modèle commercialisé
Un « produit électronique » ne constitue pas une catégorie unique de certification en Chine. Un capteur filaire, une caméra Wi-Fi et un terminal cellulaire peuvent relever de régimes obligatoires différents. Avant une commercialisation en Chine continentale, il faut qualifier le produit fini, son alimentation, ses émetteurs, sa connexion au réseau et ses matériaux. Cette grille est un outil de tri, non une autorisation.
Six caractéristiques du modèle commercialisé
- Fonction, désignation commerciale et usage grand public, industriel ou spécialisé.
- Modèle/SKU, version matérielle, site de fabrication, marque et importateur envisagé.
- Alimentation secteur, adaptateur AC/DC externe, USB ou batterie; distinguer les accessoires vendus séparément.
- Émetteurs, bandes Bluetooth, Wi-Fi, cellulaires, NFC ou autres; modules et modifications d’antenne.
- Raccordement prévu à un réseau public de télécommunications, ou uniquement à un réseau local.
- Date d’importation/vente, matériaux, étiquettes destinées aux utilisateurs et consommation énergétique.
Électronique en Chine : matrice CCC, radio, accès réseau, RoHS et énergie
Chaque régime doit être contrôlé séparément. « Vérifier » signifie confirmer le catalogue en vigueur et le périmètre exact, pas présumer une obligation.
| Régime | Déclencheur à examiner | Preuves et décision avant lancement |
|---|---|---|
| CCC — sécurité / CEM | Le dispositif fini ou l’alimentation correspond à une catégorie du catalogue obligatoire, notamment certains ordinateurs, écrans, imprimantes, serveurs, terminaux mobiles ou blocs d’alimentation. | Comparer définition officielle et règle d’application; identifier le certificat ou la voie de conformité admise, son modèle et son usine. Un circuit électronique ne suffit pas à déclencher CCC. |
| Approbation radio — SRRC | L’émetteur peut relever du catalogue MIIT. L’exclusion limitée de certains appareils de très faible puissance et courte portée doit être prouvée par les règles, et non par la seule mention « Bluetooth ». | Consigner bandes, puissance, circuit RF, antenne et module; contrôler le périmètre de l’approbation du produit final et l’affichage du code. |
| Accès aux réseaux télécoms — NAL | Équipements figurant au catalogue d’accès et destinés aux réseaux publics. Une connexion Wi-Fi ou Ethernet ne suffit pas automatiquement. | Qualifier l’interface et la classe MIIT, vérifier les réformes du catalogue, la licence et son marquage. |
| China RoHS — substances dangereuses | Les équipements électriques/électroniques concernés sont soumis à des obligations d’information et de marquage; les catégories du catalogue 2026 ont en plus des limites de substances et une évaluation à leurs dates d’entrée en application. | Réunir données de matériaux homogènes, déclarations de pièces, exemptions, tableau/EFUP et, le cas échéant, évaluation et transmission à la plateforme. |
| Étiquette énergétique chinoise | Uniquement les modèles couverts par le catalogue et sa définition, par exemple certains écrans. | Vérifier catégorie, norme d’efficacité, essais, contenu de l’étiquette et dépôt requis avant sortie d’usine ou importation. |
| Qualité et informations produit | Même hors CCC, qualité, identification véridique en chinois et avertissements de sécurité appropriés restent applicables. | Contrôler nom chinois, fabricant et adresse, caractéristiques, preuve de contrôle qualité et consignes en chinois. |
Une norme chinoise n’équivaut pas à une autorisation administrative. Les normes nationales obligatoires GB doivent être respectées ; les normes recommandées GB/T ne sont pas automatiquement contraignantes, même si une règle applicable, un dispositif de certification ou un contrat peut imposer une référence précise. Consignez sa version et sa date d’effet ; un rapport d’essai ne vaut pas autorisation.
La version du catalogue est déterminante : en juin 2026, la SAMR a indiqué que le catalogue CCC couvrait 17 catégories et 106 types de produits. Le tableau de délimitation de 2023 cité ici ne remplace pas les modifications ultérieures. Le catalogue d’étiquetage énergétique NDRC/SAMR 2026 fixe également des dates d’application et des mesures transitoires propres aux produits : les nouvelles règles relatives aux projecteurs s’appliquent, par exemple, depuis le 1er juillet 2026, avec un délai de marquage distinct pour certains appareils fabriqués ou importés antérieurement. Il faut donc vérifier le modèle et la date de fabrication ou d’importation, sans présumer une échéance commune à tous les produits électroniques.
Quatre configurations électroniques et leurs parcours distincts
Cas de dépistage, sans valeur de classification juridique définitive.
| Configuration | Régimes à examiner | Raccourci dangereux |
|---|---|---|
| Contrôleur de mesure filaire USB, sans émission | Qualité/étiquette chinoise et RoHS; statut CCC du contrôleur et de l’adaptateur; étiquette énergétique uniquement si inscrit. | « L’USB dispense de toute règle chinoise. » |
| Caméra de sécurité Wi-Fi/Bluetooth avec adaptateur | SRRC, RoHS, étiquetage; CCC de la caméra et de l’adaptateur; NAL seulement pour une catégorie de réseau public pertinente. | « Le certificat du module ou de l’adaptateur couvre la caméra. » |
| Terminal cellulaire portatif à batterie | CCC des terminaux mobiles, SRRC, éventuellement NAL, plus RoHS, batterie/alimentation et marquages. | « CCC remplace radio et accès réseau. » |
| Batterie externe vendue séparément | Champ CCC et règles propres, échéances RoHS, traçabilité des cellules/blocs indépendante du produit principal. | « Le certificat du produit principal couvre la batterie externe. » |
Dossier du modèle chinois : radio, alimentation, matériaux et titulaires
Constituer un dossier par modèle avant toute demande. Fabricant, demandeur et circuit de vente doivent correspondre aux faits.
- Note de qualification: usage, SKU chinois, photos, schéma fonctionnel et conclusions datées oui/non/à confirmer pour chaque catalogue.
- Dossier technique: schémas, nomenclature, adaptateur, chimie des batteries et fournisseurs, modules RF, fréquences, antennes et limites logicielles.
- Preuves: normes chinoises GB/GB/T applicables, rapports, CCC si exigé, code SRRC, NAL, dépôt énergétique et dossier RoHS.
- Chaîne d’approvisionnement: usine, fabricant, marque, responsabilités de l’importateur, déclarations de matériaux, exemptions et lien modèle-certificat.
- Éléments de marché: maquettes chinoises, notices, tableau des substances/EFUP, marques officielles, emballage et fiche de vente en ligne.
Attribuer les rôles par écrit: le fabricant maîtrise conception et constance de fabrication; le titulaire maintient les approbations; importateur et vendeur contrôlent les obligations de commercialisation. Une capture de certificat fournisseur sans correspondance de modèle ne suffit pas.
Condition particulière pour un fabricant étranger : les règles MIIT de l’accès aux réseaux imposent de mandater un représentant en Chine continentale pour déposer la demande NAL. Vérifiez le mandat et l’identité du demandeur avant de commander les essais NAL. Cette condition ne s’étend pas automatiquement au CCC, au SRRC ou au RoHS.
Marquages chinois sur le produit et en ligne : contrôle avant lancement
Ne pas valider l’emballage avant rapprochement des exigences et des justificatifs. Examiner séparément:
- Le marquage CCC seulement avec le régime de conformité exigé et valide; ce n’est pas un logo chinois générique.
- Le code SRRC sur l’appareil ou selon une option permise; le marquage NAL séparément si l’accès réseau est réglementé.
- China RoHS: informations sur les substances et période d’utilisation écologique (EFUP); évaluation distincte pour les catégories inscrites.
- Désignation et fabricant en chinois, avertissements nécessaires; étiquette énergétique et enregistrement uniquement pour les produits recensés.
Lorsqu’un produit soumis à l’étiquette énergétique chinoise est proposé en ligne, l’étiquette applicable doit également apparaître de façon visible sur la page principale de présentation. Il faut d’abord vérifier la date d’application par catégorie, les dispositions transitoires et les exemptions.
Contrôle CCC distinct pour les batteries externes : selon l’avis CNCA n° 27/2025, celles ayant obtenu un nouveau certificat CCC à compter du 1er mars 2026 doivent porter un code QR de traçabilité juste à côté du logo CCC avant la sortie d’usine, la vente ou l’importation. À partir du 1er mars 2027, l’obligation couvre toutes les batteries externes certifiées qui font ensuite l’objet de ces opérations. Les produits déjà légalement sortis d’usine, vendus ou importés avant cette date n’ont pas à être réétiquetés rétroactivement au titre de cet avis. Cette transition de marquage est distincte de la conversion des certificats exigée au 1er avril 2027 par l’avis n° 7/2026.
Commercialisation en Chine : dépendances et changements de conception
- Geler la configuration de vente et qualifier séparément appareil fini, adaptateur et batterie vendus à part.
- Étudier CCC → SRRC → NAL → RoHS → énergie → informations générales; motiver toute non-applicabilité.
- Valider demandeur/titulaire, voie d’essai appropriée, couverture modèle/usine et preuves manquantes avant essais.
- Achever autorisations et dépôts, comparer notices physiques/en ligne aux documents, puis autoriser fabrication, importation ou vente.
- Après modification du module RF, de l’antenne, alimentation, cellules, carte, firmware radio, usine, SKU ou textes, réexaminer modifications et nouveaux essais.
Les transitions ne sont pas générales: le catalogue RoHS 2026 maintient les catégories antérieures et ajoute 23 catégories à compter du 1er août 2027. Les règles CNCA 2026 prévoient une transition distincte au 1er avril 2027 pour certaines batteries externes et batteries.
La séquence proposée sert de liste de vérification, non d’ordre juridique obligatoire pour toutes les demandes. Lorsqu’un équipement radio exige une autorisation NAL, les règles MIIT prévoient de fournir l’approbation de type radio dans le dossier NAL. Planifiez cette dépendance tout en examinant les autres régimes séparément.
Distinction pour les batteries : selon l’avis CNCA n° 7/2026, les certificats relevant de l’ancienne règle pour les batteries externes et leurs cellules/blocs lithium-ion doivent être convertis avant le 1er avril 2027 après les contrôles supplémentaires prescrits. Pour les cellules/blocs destinés aux appareils électroniques portables, la transition se fait normalement lors d’une modification du produit ou du renouvellement : la même échéance impérative ne s’applique pas globalement.
Limites de cette page et analyses par type de produit
Des règles supplémentaires peuvent viser les dispositifs à finalité médicale, les jouets, les appareils antidéflagrants ou le traitement de données personnelles. Leur examen est distinct; l’absence de CCC ou NAL ne les écarte pas.
Cette page traite du cumul des régimes, pas de la procédure intégrale d’un appareil particulier. Voir les dossiers sur téléphones mobiles, caméras de surveillance, batteries externes, éclairage LED.
Sources officielles primaires
- SAMR/CNCA — catalogue CCC et définitions: 1
- SAMR — règles CCC des produits électroniques: 1, 2
- MIIT — réglementation radio: 1
- MIIT — accès aux réseaux télécoms: 1, 2
- MIIT — catalogue RoHS 2026 et interprétation: 1, 2, 3
- CNCA — transition 2026 des batteries externes: 1
- SAMR — étiquettes énergétiques et loi sur la qualité: 1, 2
- SAMR — état du catalogue CCC en juin 2026 (17 catégories et 106 types): 1
- NDRC/SAMR — catalogue d’étiquetage énergétique 2026 et dates d’application: 1
- CNCA — QR de traçabilité associé au marquage CCC des batteries externes: 1
- SAC — loi sur la normalisation (normes obligatoires et recommandées): 1
Questions fréquentes
Tous les produits électroniques doivent-ils avoir CCC?
Non. Seuls le catalogue applicable et la définition du modèle déterminent cette obligation. Radio, RoHS et autres règles peuvent subsister.
Une approbation de module Wi-Fi/Bluetooth suffit-elle?
Pas automatiquement. Vérifier radiofréquences, antenne, intégration et portée de l’approbation du produit final, puis les autres régimes.
China RoHS et CCC sont-ils identiques?
Non. RoHS vise substances et informations; le catalogue 2026 prévoit en outre une évaluation distincte pour certaines catégories selon les dates.
Une carte SIM impose-t-elle toujours NAL?
Non. Cela dépend de la fonction réelle et du catalogue MIIT actuel; SRRC et CCC sont indépendants.
Peut-on reprendre CE/FCC et apposer tous les marquages chinois?
Ces rapports peuvent aider techniquement, mais ne confèrent pas d’autorisation chinoise automatique. Vérifier leur recevabilité, la portée et les droits de marquage.